Charte du site

1 Sujet de discussion

Ce site est consacré aux questions liées à l’analyse des usages sociaux de l’internet et plus généralement aux questions relatives à la société de l’information.

2 Accès et inscription

Les contenus du site peuvent être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en mentionnant votre nom ou en choisissant un pseudonyme et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

Cette inscription permet :

- aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi les débats sans pour autant révéler votre identité réelle, si vous n’en exprimez pas le souhait.

- de supprimer vous-même les contributions que vous avez introduites.

3 Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur des contenus du site doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce site sur d’autres sites ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs et de la rédaction du site.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire les contenus du site à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’une contribution ou d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom du site, celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme), et la date de consultation.

4 Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire des contenus qu’il a publié ou dont il a autorisé la publication sur le site et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.

Les contenus ou propos tenus sur un forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

5 Modération

Les contenus du site sont en principe modérés a priori, c’est-à-dire que toutes les publications ou messages soumis sont lus avant leur publication. Un délai peut donc s’écouler avant qu’un message ne soit rendu public.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur un sujet traité sur le site ou le forum concerné, respecte les loi et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication de contenus redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : info@oui.net

6 Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur le site sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un internaute quelconque.

7 Destination des données collectées et des messages archivés

Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

8 Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à info@oui.net, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

9 Protection des données personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : info@oui.netou en adressant un courrier à :Observatoire des Usages de l’Internet C/o Maison des Tiers Monde et de la Solidarité Internationale27 Boulevard Louis Blanc 34000 Montpellier

Note : Cette charte est dérivée de la charte type proposée par le Forum des Droits de l'Internet dans sa recommandation «responsabilites liées à l’activité des forums de discussion »